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1. Général
1.1 Nous sommes enregistrés chez Artisan Commerçant sous le numéro de licence ou d’enregistrement :
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1.2 La profession ou les activités présentées sur ce site nécessitent un certain diplôme, comme indiqué ici :
Marketing, ce diplôme ou ce titre professionnel a été décerné en France.
1.3 Les règles et règlements professionnels suivants s’appliquent à notre organisation :
code APE : 47.89Z (commerces de détail non alimentaires, produits non réglementés)
1.4 Conformément au règlement sur la résolution en ligne des litiges dans le domaine de la consommation (règlement RLL) :
Nous souhaitons vous informer de la possibilité pour les consommateurs de soumettre leurs plaintes à la plateforme de résolution des litiges en ligne de la Commission européenne, qui se trouve à l’adresse suivante : ec.europa.eu/odr
Nous sommes disposés ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.